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EMILEA (Stilmark SPRL) est enregistrée à l'adresse: 479 Chaussée de Jette, 1090 Jette, Bruxelles avec le numéro de Registre de Commerce: 0891.811.070 et le numéro de TVA: BE 0891.811.070 ("Vendeur").

Application

Les termes suivants sont applicables à tous les contrats, livraisons, biens et services entre EMILEA (Stilmark SPRL) et leurs clients*. Nos clients sont des professionnels, s'ils ne sont pas des proffesionels. Tout nos clients sont supposés être compétents et responsables de leur achats.

Si les clients ont des conditions générales diférentes des conditions générales d’EMILEA, ceux d'EMILEA prévaudrons. Toutes conditions autres que celles décrites ci-dessous ne seront valides que par acceptation écrite expresse par EMILEA.
Nous pouvons modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet à la date à laquelle ils seront affichés sur le site Web.

Nous vous demandons de lire ces Termes et Conditions attentivement.

*Ceux-ci sont des consommateurs, s'ils remplissent la définition légale de consommateur selonl'article 1649bis, § 2,1° du Code civil, ou de l'article 1,7 de la loi sur les pratiques commerciales du 14 Juillet 1991

Contrat et livraison

Les commandes faites à EMILEA ne sont valables qu'après l'envoi d'un mail de confirmation par EMILEA. Si l’e-mail des clients n'est pas valide, l'achat n'est pas valide, et EMILEA n’est pas responsable.

EMILEA ne vend qu'aux particuliers, et refuse les livraison aux grossistes et aux revendeurs professionnels. Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos articles à un montant conforme aux pratiques commerciales. La livraison est effectuée par une société mandatée par nous, sur le territoire de l'Union européenne (zone de livraison) à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Si un article est indisponible, nous nous engageons à vous en informer immédiatement. Le cas échéant, nous vous proposerons un article de qualité et de prix équivalents (article de remplacement). Nous vous rembourserons sans délai l'article manquant. L'article de remplacement peut nous être retourné dans les mêmes conditions que tout autre article acheté (voir la rubrique Retours).


Commander

Lorsque vous cliquez sur "Commander", des renseignements personels vous seront demandés, dont nous avons besoin pour pouvoir compléter la commande. D'éventuelles erreurs dans votre commande pourront être vérifiés et de corrigés jusqu'a la validation de votre commande, sur la page de paiement sécurisé. Toutes commandes chez EMILEA sont sous réserve d'acceptation, par le biais d'une confirmation de la commande. Nous pouvonsrefuser votre commande, ce qui n'engage pas notre responsabilité, ni envers vous ni envers des tiers.

Votre confirmation de commande comportera votre numéro de commande et les détails des articles commandés. Veuillez noter que ce mail est un accusé de réception et ne constitue pas une acceptation de votre commande, qui ne sera accepté que lors de la réception du paiement.

L'acceptation de votre commande et la formation du contrat aura lieu lorsque nous vous enverrons un e-mail confirmant l'expédition de vos marchandises, dès réception de votre paiement, sauf si nous avons refusons votre commande ou si vous avez annulé celle-ci en conformité avec notre politique d'annulation et de retour.

Les Délais de Livraison

Les délais de livraison sont à titre indicatif seulement et ne constituent pas un engagement ni une garantie. Le non-respect des délais de livraison indiqués ne peut donner droit à des dommages-intérêts, ni justifier la résiliation du contrat de vente, sauf si un retard important de livraison est dû à une négligence grave de la part d’EMILEA.

Soldes et promotions

Les périodes de soldes sont actuellement définies par la loi belge.

La durée des promotions et offres sont indiquées dans les mailings.

Les articles soldés sont disponibles dans la limite des stocks.

Les articles achetés durant les soldes ne peuvent être remboursés. Les échanges sont possibles, après avoir contacté un employé d'Emilea, mais tous les frais en relation avec ces échanges sont à la charge de l'acheteur, tels que les frais de port ou une eventuelle différence de prix, sauf cas d'erreur de fabrication évidente.

Prix et Frais de Livraison par Commande

Les prix sont ceux indiqués sur le site, TVA incluse, mais hors frais de livraison. Ils sont indiqués en Euros. Nous ne sommes pas responsables pour d'éventuelles taxe d'importation ou de vente ou frais pouvant être imposés à destination.

Les tarifs soldés ou en promotion ne sont valables que pour la période indiquée.

Nous nous réservons le droit d'ajuster les prix, les offres, les produits et les spécifications des produits sur le site, à notre entière discrétion, et à tout moment précedent (mais pas a posteriori) l'acceptation de votre commande.
La livraison est gratuite pour les commandes égale ou supérieure à 45 € (TVAC), pour la Belgique. Pour les commandes en dessous de 45 €, un forfait de participation aux frais de port et d'emballage de 3 € (TVAC) est demandé, pour la Belgique. Les frais de port pour tout autre pays varies, et sont consultables.

Le traitement de la commandes est toulours comprit dans le prix.

L’'emballage cadeau est gratuit s'il est demandé lors de la commande, individuellement par article. Une omission ou une erreur concernant ceci ne donne pas droit à des réclamations ou à des dommages-intérêts. Pendant les soldes nous ne pouvons pas emballer vos produits, lors d'une forte augmentation du nombre des commandes. Merci pour votre compréhension.

Conditions particulières: la livraison gratuite n'est pas possible durant les soldes. Nous vous offront le taux le plus bas d'expédition pour votre destination. Le coût du transport et de livraison seront indiqués séparément lors de la confirmation de votre commande.


Payement

Le payement est dû avant la livraison. Dès réception du payement par EMILEA, la commande est préparée et expédiée dans les plus brefs délais.
Le coût total de votre commande est le prix des marchandises, plus les frais de livraison éventuellement, tel qu'il est indiqué dans la section livraison et vous sera confirmé lors de la dernière étape, avant de valider votre commande.
Les payements peuvent être effectué via Adyen par Visa, Mastercard, Maestro et American Express ou par online banking de votre banque personnelle. Toutes ces méthodes de payement sont instantanées et elles sont toutes 100% sécurisées.

Pour plus d'informations sur les payements Adyen, vous pouvez consulter le site www.adyen.com.

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Nous ne sommes pas responsables si l'émetteur de votre carte effectue un prélèvement de frais sur votre compte dû au traitement de votre commande.

Si vous désirez payer par virement bancaire, contactez-nous via e-mail ou livechat. Ensuite, nous confirmons votre commande et vous recevrez un e-mail avec tous les détails nécessaire pour virez-le montant sur notre compte bancaire ci-dessous:

Keytrade Bank SA, Boulevard du Souverain 100, 1170 Bruxelles
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IBAN: BE84651148696659
BIC: KEYTBEBB
NOTE: #votre référence de la commande

Temps de réflexion et retours

Chez EMILEA, vous avez droit à un temps de réflexion, ce qui signifie que si un article ne vous plaît pas, vous pouvez nous le retourner dans les 14 jours après réception. Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine, avec toutes les étiquetes atachées, en y joignant votre numéro de commande. Avant de nous renvoyer l'article, vous devez nous contacter par e-mail, à returns@emilea.be. EMILEA se réserve le droit de refuser tout retour non notifié ou insuffisamment affranchi.

Pour des raisons d'hygiène, veuillez vous assurer que tous les sous-vêtements et maillots de bain sont essayés par dessus les sous-vêtements. Nous nous réservons le droit de refuser les retours où il est évident que ceci n'a pas été respecté.

Vous recevrez un bon à valoir équivalent à la valeur du prix d'achat payé des marchandises retournées, déduit des frais de livraison et autres remises le cas échéant. Ou vous pouvez demander un remboursement de la valeur des articles. Si les marchandises sont endommagées lors du retour, le bon à avoir sera deduit en conséquences, équivalent à la valeur de l'article endommagé ou utilisé.

Les bons à valoir ne sont en général pas possible pour les articles en solde.

Les clients ont la responsabilité des articles jusqu'à leur livraison à EMILEA. Nous vous recommandons donc l'utilisation d'une méthode d'envoi sécurisé ou traçable. En cas d'une perte ou de ne pas recevoir le retour, le remboursement ne peut pas être éffectué.

Tous les articles sont vérifiés soigneusement avant l'expédition par EMILEA. Le client à la responsabilité concernant la vérification du colis à sa réception. N'acceptez jamais accepter de colis endommagés pendant le transport et vérifier vos articles dès leur réception. D'éventuels dommages sont à signaler immediatement, par l'envoi d'une photo de l'article endommagé.

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Conditions particulières: les articles soldés peuvent être échangés seulement durant la période de solde. Tous les frais relatifs aux échanges seront à la charge de l'acheteur. Aucun remboursement n'est possible durant les soldes, sauf erreur de fabrication évidentes.


Le Transfert de Risque et la Réserve de Propriété

Le transfert de risque concernant les articles achetés a lieu lors de la livraison. Le transfert de propriété a lieu lorsque le client a payé la totalité du prix convenu. Tant que le prix n'est pas payé dans son entièreté, le client n'est pas en droit de disposer des marchandises, y compris leur transformation, leur mise en gage, la vente ou la mise à disposition d’un tiers.

Responsabilisation et plaintes

Bien que nous nous efforçons de maintanier ce site à jour et correct, des défauts, erreurs ou fautes peuvent encore se produire, ainsi que des problèmes de connectivité ou de perte de celle-ci. EMILEA décline toute responsabilité pour les dommages direct ou indirect résultant de celà.
Les erreurs commises par EMILEA (p.ex. de quantité ou de produit), ainsi que tout défaut apparent, doit être notifié par mail dans les 5 jours suivant la livraison, sous peine de forfaiture. Le client doit aviser de tout vice caché par mail dans les 14 jours suivant la découverte du défaut caché, sous peine de forfaiture.
EMILEA s'engage à vous envoyer des produits et des marchandises qui sont conformes à ceux présentés sur son site web. Mais de faibles écarts peuvent se produire (p.ex. de couleur ou de forme); elles sont dues à des raisons techniques et ne sont donc pas considérés comme un défaut. Si cela déplaît au client, et ne le satisfait pas, celui-ci peut consulter notre politique de retour.

Nous nous engageons à vous fournir les meilleurs produits, mais des défauts peuvent se produire, et seront traités de la meilleure façon possible, soit par un produit de remplacement ou par un remboursement, à moins que le dommage est dû à une mauvaise manipulation, un acte de violence ou une usure naturelle. La responsabilité est, dans chaque cas, limitée à la valeur de la marchandise achetée, et ne sont pas pris en considératon les dommages indirects, la perte de profits, de revenus, de salaire, les contrats, l'écart d'acquisition, perte d'image, ou la perte d'épargne. Les dispositions ci-dessus n'affectent pas les droits légaux des consommateurs en vertu de la loi fédérale concernant la vente de biens de consommation.

Droit de Retrait des Marchandises

Nous nous réservons le droit de retirer des marchandises du site à tout moment. Nous ne serons pas tenus responsables envers vous ou envers quiconque pour le retrait de produits du site.

Protection des données personnelles

Les renseignements personnels donnés quand un ordre est saisi seront traitées par EMILEA, 479 Chaussée de Jette, 1090 Jette (Bruxelles), Belgique, pour le traitement de l'ordre et pour le marketing direct. Ces données personnelles sont nécessaires pour traiter la commande. Si le client ne donne pas ces information, EMILEA peut refuser de conclure ou d'exécuter le contrat. Elles peuvent être communiquées à des tiers en vue de l'exécution du contrat (p.e. le transporteur), et, avec le consentement des clients, à des fins de marketing direct. Au cours de la relation commerciale avec le client, et durant l'existence de son compte personnel, ses données personnelles peuvent être communiquées aux autres sociétés de Stilmark SPRL. Les clients peuvent à tout moment, et sans frais, refuser que leurs informations personnelles soient communiquées à des tiers à des fins de marketing direct. Les clients peuvent à tout moment modifier leurs informations personnelles sur leur compte ou annuler leur compte, en accédant à celui-ci en ligne, avec leur login et leur mot de passe.

Loi applicable et juridiction

Le droit belge régit les présentes conditions. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront compétents, sans préjudice des dispositions de l'article 624 du Code judiciaire dans le cas d'une vente à un consommateur.

Nullité

Si une disposition des conditions générales, en entier ou en partie, ou un contrat auquel les présentes conditions générales sont applicables, est invalide, les autres dispositions des présentes conditions générales ou du contrat à laquelle elles sont applicables, resteront valides.


Annuler une commande

Si vous souhaitez annuler une commande avant son envoi, s'il vous plaît contactez-nous dès que possible, via notre Service Clintèle, soit par mail: returns@emilea.be.
Vous avez droit à annuler votre commande avant d'avoir recu la confirmation d'envoi. Une commande déjà expédiée ne peut être annulée, mais vous pourrez retourner la commande, en accord avec nos règles concernant les retours.

Produits défectueux

Si l'article que vous achetez est défectueux, nous pouvons vous offrir une réparation, un échange ou un remboursement, à votre convenance, conformément à vos droits légaux. Le client doit aviser de tout vice caché par e-mail dans les 14 jours suivant la découverte du vice, faute de quoi il y aura forclusion. Nous demandons l'envoi d'une photo attestant le defaut.

Les défauts seront traités de la meilleure façon possible, soit par un échange ou par un remboursement, à moins que le dommage ne soit dû à une mauvaise manipulation, des actes de violence ou de l'usure naturelle. La responsabilité est, dans tout les cas, limitée à la valeur de la marchandise achetée.

Usure normale

Un article est utilisé lorsque les étiquettes d'origine sont enlevées, ou s'il a été lavé, utilisé, porté ou autrement endomagé. Tout autre etat que l'etat d'origine rend l'article usé.

Protection du consomateur

Chez Emilea, vous êtes protégé en tant que consommateur. Nous sommes certifiés par le label belge BeCommerce, et en tant que vendeur consciencieux et essayant sans répis d'offrir un service irreprochable, nous appliquons leur Code de Conduite (BeCommerce - Gedragscode , BeCommerce - Code de Conduite).

BeCommerce est aussi un membre de Ecommerce Europe.

Retours et échanges

Si un article ne vous plaît pas, vous pouvez nous le retourner, dans les 14 jours suivant la réception de l'article. Les marchandises doivent être dans leur état d’origine, non-utilisé, et avec toutes les étiquettes d’origine attachée. Votre numéro de commande doit y être joint. Avant de nous retourner l'article, vous devez nous en informer par mail à returns@emilea.be.

Emilea se réserve le droit de refuser des retours non annoncés ou insuffisament affranchis.

Pour des raisons d'hygiène, l'essayage de sous-vêtements et de maillots doit se faire par dessus les vêtements de votre enfant. Nous nous réservons le droit de refuser les retours d'articles ou il est apparant que ceci n'a pas été respecté.

Les retours doivent se faire à:
EMILEA
Stilmark SPRL
479 Chaussée de Jette
1090 Jette (Bruxelles)
Belgique

Pour les retours en Belgique, veuillez utiliser le bon Easy retour fourni avec votre livraison. Les retours hors Belgique sont à la charge du client.

Vous avez la possibilité d’échanger le produit, p.ex. une autre couleur, style ou taille, ou vous pouvez demander une bon à valoir de la valeur des articles retournés.

Vous souhaitez un échange? Renvoyez-nous l'article que vous souhaitez échanger, et nous vous enverons l'échange dès que nous aurons reçu et vérifié votre renvoi.
Vous préférez un bon à valoir? Renvoyez-nous les articles que vous souhaitez retourner, et nous vous enverrons votre bon dès réception et vérification de votre envoi. Le bon à valoir sera de la valeur des articles retournés, déduction faite des frais de livraison et autres remises le cas échéant. Si les articles sont endommagés lors du retour, la valeur du bon sera réduit en conséquence, à raison de la valeur des marchandises endommagées ou utilisées. Le bon à valoir est valable jusqu'à 6 mois après l'achat des articles de retour.

Les bons à valoir ne sont pas possibles durant les soldes, car nous ne reprenons pas les articles soldés.

Les clients ont la responsabilités des biens jusqu'à leur arrivée à EMILEA. C'est pourquoi nous vous recommandons l'utilisation d'une méthode sécurisée et traçable pour votre renvoi.

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